Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CARTE A JOUER EN NORMANDIE
CASINO DE TROUVILLE, société par actions simplifiée à associé unique
SA SOCIETE DES HOTELS ET CASINO DE DEAUVILLE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3358879
Date de dépôt :
13/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2025
LA CARTE A JOUER EN NORMANDIE de CASINO DE TROUVILLE

Présentation de la marque LA CARTE A JOUER EN NORMANDIE

Déposée le 13 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASINO DE TROUVILLE et la Société Anonyme (SA) SA SOCIETE DES HOTELS ET CASINO DE DEAUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CARTE A JOUER EN NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) CASINO DE TROUVILLE domicilié(e) Place du Maréchal Foch - 14360 - TROUVILLE-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société Anonyme (SA) SA SOCIETE DES HOTELS ET CASINO DE DEAUVILLE domicilié(e) rue Edmond Blanc - 14800 - DEAUVILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LA CARTE A JOUER EN NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CARTE A JOUER EN NORMANDIE arrivera à expiration en date du 13 mai 2025.

CASINO DE TROUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : L'EMBELLIE , LOUISIANE FOLLIES TROUVILLE


CASINO DE TROUVILLE, société par actions simplifiée à associé unique - Place du Maréchal Foch - 14360 - TROUVILLE-SUR-MER - France - SIREN 3

SA SOCIETE DES HOTELS ET CASINO DE DEAUVILLE, société anonyme - rue Edmond Blanc - 14800 - DEAUVILLE - France


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2015 n°2588043 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-05-29

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières (non compris dans d'autres classes), à savoir : essuie-mains en papier, papier hygiénique, dessous de verres et de carafes en papier ou en carton, linges de table en papier, ronds de tables en papier, tapis de tables en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, papier d'emballage, tubes en carton ; photographies, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles de papeterie ; affiches, affichettes, dépliants, plaquettes, brochures, périodiques, calendriers, cartes, cartonnages, catalogues, guides, journaux, revues, blocs, autocollants, papier à lettres, blocs de papier, cartes postales, stylos, matières plastiques, à savoir sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage ; clichés, timbres commémoratifs, atlas, livres, revues, cartes routières, marque-pages en papier ou en carton, signets, porte-crayons, crayons, crayons à papier, menus, étiquettes en papier pour le vin et pour les bagages, étiquettes non en tissus, bagues à cigare, décalcomanies ; serviettes de tables, nappes, sets de table, napperons en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier. Divertissements ; services de casinos ; services d'organisation de concours (divertissements), de loteries, services de jeux de hasard, de machines à sous, jeux d'argent ; services d'organisation de soirées à thèmes (divertissements), activités culturelles ; institution d'enseignement, éditions de livres, revues ; prêts de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; représentations théâtrales, organisation de festival ; spectacles, production de spectacles, réservations de places pour spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques ou télévisés, d'appareils de projection cinématographiques, de magnétoscopes, de décors de théâtre, de postes de radio et de télévision ; exploitation de salles de cinémas ; agences pour les artistes, organisation de spectacles (impresarios) ; services de discothèques ; services de music-hall, services d'orchestres, concerts ; organisation et conduite de séminaires, de conférence, de conventions et de congrès à but culturel ou de divertissement ; manifestations sportives, exploitation d'installations sportives, location de matériel et d'équipement pour le sport (à l'exception des véhicules). Services de restauration (alimentation) ; services de traiteur ; cafés, restaurants, bars, cafétérias ; clubs de fidélisation relatifs à l'hébergement et à la restauration, clubs de rencontre. Agences de logement (hôtels et pensions), services hôteliers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.